Marque expirée - Marque en non vigueur

WOOL NUT'S
MAILLET Gaëtan
ROY Pascal

Numéro de dépôt :
3643295
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2019
WOOL NUT\'S de MAILLET Gaëtan

Présentation de la marque WOOL NUT'S

Déposée le 8 avril 2009 par MAILLET Gaëtan et ROY Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WOOL NUT'S »

Les déposants sont MAILLET Gaëtan domicilié(e) 125 Les Mostières - 85170 - LES LUCS SUR BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et ROY Pascal domicilié(e) 2 avenue Victor Bouthillier - 17410 - SAINT MARTIN DE RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDEM – Sté des Ets MAILLET, Monsieur MAILLET Gaëtan domicilié(e) 6 rue de la croix des maréchaux - 85670 - FALLERON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WOOL NUT'S est expirée depuis le 8 avril 2019.


MAILLET Gaëtan - 125 Les Mostières - 85170 - LES LUCS SUR BOULOGNE - France - SIREN 4

ROY Pascal - 2 avenue Victor Bouthillier - 17410 - SAINT MARTIN DE RE - France


SEDEM – Sté des Ets MAILLET, Monsieur MAILLET Gaëtan - 6 rue de la croix des maréchaux - 85670 - FALLERON - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Couvre lit. Couverture.